check_circle error info report
  • OUVERTURE DE LA BOUTIQUE

  • LIVRAISON OFFERTE

local_mall 0
local_mall 0

Panier (0)

Plus que 30,00€ et la livraison est offerte !

Votre panier est vide

Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 30/05/2026


1. Éditeur du site

Le site jouechat.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

  • Dénomination / raison sociale : Entreprise Individuelle SELLAMI Yasser
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise
  • Adresse du siège : 4 allée Marcel Soulat, 13014 Marseille
  • SIRET : 10515402500016
  • RCS / RM : RCS Marseille n°105154025


  • Numéro de TVA intracommunautaire : -
  • E-mail de contact : contact@jouechat.fr
  • Directeur de la publication : Yasser SELLAMI
  • Hébergeur du Site : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est SELLAMI Yasser, en qualité de gérant.


3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

  • Shopify International Limited
  • Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site : https://www.shopify.com

4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence, mais ne peut être tenu responsable des interruptions, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.


5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, visuels, photographies, logos, marque, fiches produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


6. Données personnelles

L'éditeur collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la navigation et des commandes, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les modalités de collecte, de traitement et d'exercice de ces droits sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.


7. Cookies

Le Site utilise des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement, à mesurer son audience et, le cas échéant, à des fins de personnalisation ou de mesure publicitaire. Lors de sa première visite, l'utilisateur est informé de l'usage des cookies et peut accepter, refuser ou paramétrer leur dépôt. Les modalités sont précisées dans la Politique de confidentialité / Politique cookies.


8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de leurs exploitants.


9. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, ni d'un usage des produits non conforme à leur destination.


10. Conditions de vente et médiation

Les ventes réalisées sur le Site sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le Site.

Conformément au Code de la consommation, l'éditeur adhère à un dispositif de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les CGV.


11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.